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Qualité de l'air à 3 sur 10

Espace ressources DEMAT'ADS - Communes de l'Eurométropole de Metz

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Retrouvez ici les ressources et fiches de procédures pour le traitement en commune de vos dossiers ADS et Foncier à compter de Janvier 2022

Documents généraux à votre disposition

Flyer accueil présentation DEMAT'ADS

Référentiel de codification des pièces ADS

Editer mes récépissés et avis de dépôt depuis DDC

Télécharger les modèles de récépissés pour DDC

Télécharger les versions de Cerfa - 07/2024

Télécharger les dernières versions de Cerfa - 01/2025

Procédures ADS et Foncier à votre disposition

Comment numériser vos dossiers papier avec DDC ?

Comment recevoir et traiter les DIA en commune ?

Comment recevoir et traiter les pièces complémentaires ?

Comment traiter une décision numérique ?

Comment traiter les permis modificatifs et transferts ?

Comment effectuer les transmissions à PLAT'AU

Dernière mise à jour le 20.12.2024